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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) feldkirch autos
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www.systeme-bleu.com
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

www.systeme-bleu.com
feldkirch autos, sarl

Numéro de dépôt :
4336419
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
www.systeme-bleu.com de feldkirch autos

Présentation de la marque www.systeme-bleu.com

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) feldkirch autos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « www.systeme-bleu.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) feldkirch autos domicilié(e) 64 principale - 68540 - FELDKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 517 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSO SYSTEME BLEU, M. DANIEL SAUTER domicilié(e) 64 RUE PRINCIPALE - 68540 - FELDKIRCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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feldkirch autos a également déposé les autres marques suivantes : Electric-cars68


feldkirch autos, sarl - 64 principale - 68540 - FELDKIRCH - France - SIREN 433517794


ASSO SYSTEME BLEU, M. DANIEL SAUTER - 64 RUE PRINCIPALE - 68540 - FELDKIRCH - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722924 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Appareils de locomotion terrestres .